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Le site www.solu-watt.com ou www.solu-watt.fr est une publication de :
SOLU-WATT
602 Rue Pouilly Vinzelles – CS32018
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1.PRÉSENTATION DU SITE

Solu-watt est une marque commerciale déposée de Accord Diffusion.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.solu-watt.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : ACCORD DIFFUSION S.A – 38169922200034 – 602 Rue Pouilly Vinzelles – CS32018 – Espace entreprises Mâcon Loché 71020 MÂCON
Responsable publication : Matthieu DELAVENNE – 0385239999
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Directeur de la rédaction : Matthieu DELAVENNE – 0385239999
Crédits photos : fotolia, SOLU-WATT
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France – www.ovh.com
Création site internet et référencement : IMS On Line – 94 rue de la Pompe – 01750 Replonges – www.ims-on-line.net

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site www.solu-watt.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.solu-watt.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.solu-watt.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.solu-watt.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.solu-watt.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
SOLU-WATT s’efforce de fournir sur le site www.solu-watt.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.solu-watt.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.solu-watt.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

ACCORD DIFFUSION S.A est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.solu-watt.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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ou par courrier à : SOLU-WATT – Service Client,602 Rue Pouilly Vinzelles – CS32018 – Espace entreprises Mâcon Loché – 71020 MÂCON